Les questions reviennent régulièrement d'une année sur l'autre. Travailler les annales, c'est s'entraîner sur les vraies questions de l'examen — avec les corrections détaillées et les fondements juridiques article par article.
Pourquoi les annales sont une mine d'or : l'examen porte sur les mêmes matières chaque année (contrats, droit social, dopage, associations, fiscalité, assurances…). Les notions clés — CCNS, CDD spécifique, AFLD, conciliation CNOSF, blanchiment — reviennent quasi systématiquement. L'erreur classique des recalés : ne pas traiter les annales. Ne la commettez pas.
Commencez par les plus récentes — elles reflètent le programme et la réglementation actuels.
Sanctions AFLD et aide substantielle, CDDS à temps partiel (basket NM1), droit à l'image, salaires CCNS 2026 — le reflet exact de l'examen actuel.
Cas pratique complet sur les incompatibilités de la licence d'agent, rémunération 10%, rupture de CDD spécifique d'un entraîneur délégué syndical.
Ligue professionnelle et organisme de contrôle, abandon de poste, blanchiment (Tracfin, bénéficiaire effectif), rupture de CDD aux torts de l'employeur.
Obligations d'assurance des fédérations, contrat d'engagement républicain, travail dissimulé, homologation du contrat de travail, Tracfin.
Composition administrative AFLD, embauche d'un sportif étranger (autorisation de travail, DPAE), SCIC, conciliation CNOSF.
Organes disciplinaires fédéraux (délais, sursis), promesse unilatérale de contrat vs offre de contrat de travail, clause d'exclusivité.
Mentions obligatoires du mandat d'agent, sanctions de la commission fédérale, délai de carence agent/entraîneur, inaptitude et reclassement.
Redevance d'image des sportifs (mentions, sanctions, assiette), procédures disciplinaires antidopage sportif licencié vs non licencié.
Interdictions des acteurs de compétition (paris), durées CDD CCNS chapitre 12, groupe cible AFLD, conciliation CNOSF (L.141-4).
CDD spécifique sportif (durées, fondements), seuil de constitution de société sportive, conditions de validité du contrat (réforme 2016), commission agent mineur.
Seuils de constitution de société, CCNS (délégués du personnel, période d'essai), commission fédérale des agents en matière disciplinaire, conciliation.
Le programme officiel complet de la première épreuve : droit des contrats, social, fiscal, sport, associations, assurances, sociétés, personnalité.
Terminez un chapitre du programme avant de vous tester. Faire les annales sans base, c'est mémoriser des réponses sans comprendre.
Chronométrez-vous, sans documents. L'examen est exigeant sur la gestion du temps — le manque d'entraînement chronométré fait échouer même les candidats techniques.
Chaque correction cite l'article exact (Code du sport, du travail, CCNS…). Notez-les : ce sont ces références qui font la différence dans les cas pratiques.
Le droit évolue (montants CCNS, réforme des contrats, lois récentes). Les annales anciennes montrent le format ; vérifiez toujours la règle en vigueur avant de mémoriser un chiffre.
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